Le blog officiel de M6Music Club

JEU CONCOURS COMPILES FNAC INDETENDANCES

Le présent jeu-concours, ouvert à toute personne physique âgée de 18 (dix-huit) ans minimum, pénalement responsable et résidant légalement en France métropolitaine, se déroulera du 20 janvier 2010 au 27 janvier 2010 inclus.

Le tirage au sort aura lieu le 28 janvier 2010. 10 (dix) participants seront tirés au sort parmi ceux ayant correctement répondu à la question posée, et remporteront chacun 1 (une) compile FNAC Indétendances spécial Electro d’une valeur commerciale unitaire de 5 € TTC (cinq euros Toutes Taxes Comprises).

Les participants tirés au sort seront contactés par email et recevront leur lot par voie postale.

REGLEMENT GENERAL DES JEUX-CONCOURS

« M6MUSICCLUB.COM »

 

 

 

ARTICLE 1

La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 Neuilly-sur-Seine Cedex, organise des opérations ponctuelles du vendredi 1^er janvier 2010 à 00h00 au vendredi 31 décembre 2010 à 23h59 inclus sur le site Internet www.m6musicclub.com , qu’elle édite.

Ces opérations ponctuelles et limitées dans le temps auront notamment trait à la musique, au cinéma, à l'actualité des loisirs etc.

La participation à ces opérations gratuites et sans obligation d'achat, ci-après individuellement désignées par " le Jeu-Concours ", implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement par les participants et son application par la société organisatrice.

ARTICLE 2

La participation à ce Jeu-Concours est ouverte à toute personne physique âgée de 13 (treize) ans minimum, pénalement responsable, résidant en France Métropolitaine, disposant d'un accès à Internet et bénéficiant d'une adresse électronique, à l'exception des membres du personnel du groupe Métropole Télévision, de ses partenaires, de ses prestataires techniques, de tout parrain ou annonceur et de leur famille directe vivant sous le même toit.

Toute participation d'un mineur à ce Jeu-Concours suppose l'accord préalable des personnes détenant l'autorité parentale sur ledit mineur.

ARTICLE 3

Le Jeu-Concours " m6musicclub.com " est organisé de la façon suivante :

Ponctuellement, sur le site Internet www.m6musicclub.com, des jeux-concours seront proposés visant à faire gagner des lots aux internautes.

Les modalités de ces jeux-concours figureront sur le site Internet www.m6musicclub.com ; il peut s'agir, notamment, de questions à choix multiples dont la réponse présente un caractère objectif ou de distributions limitées.

Le site Internet www.m6musicclub.com mentionnera dans tous les cas le titre du jeu-concours concerné, la période pendant laquelle l'événement a lieu et est ouvert aux internautes.
Si un Jeu-Concours fait l'objet de question(s) à choix multiples, celle(s)-ci sera(ont) posée(s) sur le site Internet www.m6musicclub.com. Les internautes sont alors invités à y répondre en ligne, et à laisser leur coordonnée sur le formulaire électronique prévu à cet effet. En tout état de cause, l'internaute devra se conformer aux instructions mises en ligne lors de chaque Jeu-Concours.

Au plus tard 72 (soixante-douze) heures après la clôture du Jeu-Concours, la(les) réponse(s) à la(aux) question(s) ainsi que le(s) nom(s) du(des) gagnant(s) figurera(ont) sur le site Internet www.m6musicclub.com.

Pour chaque Jeu-Concours, le nombre de gagnant(s), fixé discrétionnairement par M6 WEB, sera précisé dans les modalités du Jeu-Concours concerné, disponibles sur le site Internet www.m6musicclub.com.

Pour chaque Jeu-Concours doté de lot(s), la(les) dotation(s) prévue(s), ainsi que sa(leur) valeur commerciale, seront également indiquées sur le site Internet www.m6musicclub.com pendant toute la durée dudit Jeu-Concours. Si un tirage au sort est prévu, les internautes en seront informés par le site Internet www.m6musicclub.com ; Ils seront également informés de la date du tirage au sort et de la date de communication du nom du (des) gagnant(s) sur le site Internet www.m6musicclub.com.

ARTICLE 4

Le(s) prix sera(ont) accepté(s) tel(s) qu'il(s) est(sont) annoncé(s) sur le site Internet www.m6musicclub.com. Aucun changement ( de date, de prix…) pour quelque raison que ce soit ne pourra être demandé à la société organisatrice. Aucune contrepartie financière ou équivalent financier du gain ne pourra être demandé.

Il est précisé que la société organisatrice ne fournira aucune prestation ni garantie, le(s) gain(s) consistant uniquement en la remise du(des) prix prévu(s) pour chaque Jeu-Concours concerné. Si un des lots consiste en un voyage, un séjour et/ou une invitation à un spectacle, les frais de transport (entre le domicile, l'hôtel, la gare, l'aéroport et/ou le lieu de spectacle), d'hébergement, de restauration, etc. non expressément compris dans la(les) dotation(s) restent à la charge exclusive du(des) gagnant(s), dans le cas où le(s) lot(s) donne(nt) lieu à un déplacement du(des) gagnant(s). Aucun changement de date ne sera accepté dans le cas où il y aurait une date pour l'utilisation du (des) lot(s) (exemple : places de concert, de festival, de cinéma…).

Si un(des) lot(s) consiste(nt) en un voyage et/ou séjour hors de France, le(s) gagnant(s) et le cas échéant la(les) personne(s) qui l’(les) accompagne(nt) doit (doivent) remplir toutes les conditions douanières de sortie du territoire français et d'entrée sur le territoire étranger , être en bon état de santé et remplir toutes les conditions médicales leur permettant de voyager le cas échéant par avion, ainsi que respecter les condition de vaccinations requises par le séjour/voyage, disposer d’une carte d’identité et d'un passeport le cas échéant à lecture optique en cours de validité et ce pendant toute la durée dudit séjour/voyage et jusqu’à 6 (six) mois après celui-ci et être titulaire d’une assurance accident/rapatriement et de responsabilité civile (couvrant tous dommages matériels et corporels dont ils pourraient être responsables ou victimes) en cours de validité et ce pour toute la durée du séjour/voyage.

Si le(s) lot(s) donne(nt) droit à des activités interdites, ou ne convenant pas à des mineurs de moins de 18 (dix-huit) ans (notamment lots à caractère violent, activités physiques risquées, etc.), l'âge minimum des participants pourra être porté à 18 (dix-huit) ans minimum, nonobstant les dispositions de l'article 2.

Si le(s) lot(s) consiste(nt) en une somme d'argent, l'âge minimum des participants sera porté à 18 (dix-huit) ans minimum, nonobstant les dispositions de l'article 2.

 

Le(s) gagnant(s) sera(ont) contacté(s) directement par courrier électronique et/ou par téléphone par M6 WEB.

Aucun message ne sera adressé aux perdants.

Le(s) lot(s) sera(ont) adressé(s) par voie postale, si sa(leur) nature le permet. M6 WEB ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de perte et/ou de détérioration du(des) lot(s) par La Poste ou en cas de fonctionnement défectueux des services de La Poste.
Dans le cas où le(s) lot(s) ne pourrai(en)t être adressé(s) par voie postale, ses(leurs) modalités de retrait seront précisées au(x) gagnant(s) dans le courrier électronique et/ou à l'occasion de l'appel téléphonique confirmant le gain.

ARTICLE 5

Il ne peut y avoir qu'une seule participation et qu'un seul gagnant par foyer (même nom, même adresse) pour un même Jeu-Concours. Le non-respect de cette clause entraînera la disqualification immédiate du participant.

Lors de chaque Jeu-Concours, les joueurs devront également et impérativement mentionner leurs nom, prénom, âge, adresse complète, adresse électronique et numéro de téléphone.
Ne seront pas prises en considération les candidatures dont les coordonnées seront incomplètes, celles adressées en nombre, celles adressées après les délais prévus ci-dessus ou celles qui ne seraient pas conformes aux dispositions du présent règlement.

ARTICLE 6

Le présent règlement est déposé chez Maître Nadjar, Huissier de justice, 18, avenue Charles de Gaulle, 92 200 Neuilly-sur-Seine.

Il sera adressé à titre gratuit, à toute personne qui en ferait la demande auprès de M6 WEB/Concours " m6musicclub.com ", 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 Neuilly-sur-Seine Cedex (timbre postal remboursé sur demande au tarif lent en vigueur dans la limite d'une demande par foyer, même nom, même adresse).

Pour les participants utilisant une connexion Internet faisant l’objet d’une facturation à la durée de connexion, la connexion Internet pour la participation à ce Jeu-Concours sera remboursée sur simple demande écrite auprès de M6 WEB/Concours "m6musicclub.com", 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 Neuilly-sur-Seine Cedex, sur la base de 5 (cinq) minutes à 0,021 € TTC (vingt et un millième d’Euro toutes taxes comprises) la minute, soit 0,194 € (cent quatre vingt quatorze millième d’Euro toutes taxes comprises) [incluant la minute indivisible crédit temps première minute à 0,11 € TTC (onze centimes d'Euro Toutes Taxes Comprises) par participation].

Etant donné qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, les participants sont informés que tout accès au jeu-concours s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL…) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, au motif que l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans cette hypothèse contracté par l'internaute pour son usage global de l'Internet et que le fait pour le participant de se connecter au site Internet de la Société organisatrice ou de ses partenaires et de participer au jeu-concours ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.

Toute demande de remboursement devra être adressée au plus tard 3 (trois) mois après la fin de chaque Jeu-Concours (le cachet de la Poste faisant foi) à M6 WEB/Concours " m6musicclub.com ", 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 Neuilly-sur-Seine Cedex. Le timbre sera remboursé sur demande au tarif lent en vigueur dans la limite d'une demande par foyer, même nom, même adresse.

Toute demande de remboursement ne contenant pas les informations ci-dessous ne pourra être traitée : (1) le nom du Jeu-Concours, (2) le site sur lequel est accessible le Jeu-Concours, (3) une copie de la facture détaillé de l’opérateur de télécommunication par lequel la connexion a été effectuée et mentionnant le nom de l’abonné.

 

Les frais de photocopie de la facture détaillée éventuellement engagés par les participants pour effectuer leurs demandes de remboursement, seront remboursés sur simple demande expresse et écrite formulée dans la demande de remboursement, sur la base de 0,05 € TTC (cinq centimes d'euro Toutes Taxes Comprises) par photocopie. Il est précisé que les frais de photocopie concernant tout document sans rapport avec la demande de remboursement ne seront pas remboursés.

 

Le coût de la facture détaillée pourra également être remboursé sur présentation des justificatifs si celle-ci n’est pas délivrée gratuitement par l’opérateur de télécommunication.

 

Les frais postaux engagés pour la demande de remboursement seront remboursés sur la base d'un timbre au tarif lent en vigueur (0,51 € TTC (cinquante et un centimes d'euro) à la date de dépôt du présent avenant n°1). Si les frais postaux engagés pour la demande de remboursement et calculés au tarif lent en vigueur sont supérieurs à 0,51 € TTC (cinquante et un centimes d'euro), ils pourront être remboursés au tarif lent en vigueur, sur demande expresse, écrite et justifiée, dûment formulée dans la demande de remboursement. Dans ce dernier cas, il est précisé que seuls doivent être / seront pris en compte, dans le calcul du remboursement au tarif lent en vigueur des frais postaux engagés, les pages et documents strictement nécessaires au traitement de la demande, tels que décrits ci-dessus.

ARTICLE 7

Le cas échéant, la date d'utilisation du(des) lot(s) sera communiquée lors de la délivrance du(des) lot(s). En tout état de cause, l'utilisation du(des) lot(s) se fera selon les modalités communiquées par la société organisatrice.

La société organisatrice se réserve le droit pour quelque raison que se soit, de modifier, prolonger, écourter, suspendre ou annuler ce Jeu-Concours, sans que sa responsabilité soit engagée de ce fait. Il est précisé, que dans une telle hypothèse, la(les) dotation(s) et sa(leurs) valeur(s) pourront être ramenées au prorata de la nouvelle durée du Jeu-Concours concerné. Aucun dédommagement ne pourra être demandé par les candidats.

La société organisatrice se réserve la possibilité de remplacer le(les) lot(s) par des produits d'une valeur égale ou supérieure en cas d'indisponibilité dudit(desdits) lot(s), sans qu'aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.

Toutefois, si le(les) prix annoncé(s) ne pouvait(ent) être livré(s) par la société organisatrice, pour des raisons indépendantes de sa volonté ou en cas de non-fourniture du(des) lot(s) par les Partenaires, aucune contrepartie financière et/ou équivalent financier ne pourront être réclamés.

Le(s) gagnant(s) autorise(nt) expressément et gracieusement l'utilisation et la diffusion de ses(leurs) nom et adresse sur le site Internet www.m6musicclub.com ainsi qu'à l'occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle liées au présent Jeu-Concours.

 

Si le(s) gagnant(s) est(sont) mineur(s), les personnes détenant l’autorité parentale sur le(s)dit(s) mineurs autorisent expressément et gracieusement l’utilisation et la diffusion de son nom et de son adresse sur le site Internet www.w9.fr, ainsi qu’à l’occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle liée au présent jeu-concours.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, tout participant dispose d'un droit d'accès et de rectification de données nominatives le concernant, et peut s'opposer au traitement informatique de ces informations en écrivant à l'adresse du Jeu-Concours : M6 WEB/Concours " m6musicclub.com ", 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 Neuilly-sur-Seine Cedex. Les participants sont invités à indiquer également le titre et la période du Jeu-Concours ainsi que le nom du site organisateur, soit " m6musicclub.com".

ARTICLE 8

La société organisatrice rappelle aux participants les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des participants à ce réseau via le site Internet www.m6musicclub.com.

En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes d'acheminement et/ou de perte de courrier postal ou électronique.

Plus particulièrement, la société organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.

La société organisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à se connecter au site Internet www.m6musicclub.com ou à y jouer du fait de tout défaut technique ou de tout problème lié notamment et non limitativement à/aux : (1) l'encombrement du réseau ; (2) une erreur humaine ou d'origine électrique ; (3) toute intervention malveillante ; (4) la liaison téléphonique ; (5) matériels ou logiciels ; (6) tous dysfonctionnements de logiciels ou de matériel ; (7) un cas de force majeure ; (8) des perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement du Jeu-Concours.

ARTICLE 9

La société organisatrice pourra annuler tout ou partie du Jeu-Concours s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au Jeu-Concours ou de la détermination du(des) gagnant(s).

Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer la(les) dotation(s) aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.

ARTICLE 10

Le simple fait de participer à ce Jeu-Concours entraîne l'acceptation pure et simple du présent règlement et de l'arbitrage de la société organisatrice pour les cas prévus et non prévus.

En cas de réclamations, pour quelque raison que ce soit, les demandes devront être transmises à la société M6 WEB dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la date de clôture du Jeu-concours.

En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l'huissier et la version du règlement accessible en ligne, c'est la version déposée chez l'huissier qui prévaudra dans tous les cas de figure. De même, la version déposée chez l'huissier fait foi face aux informations divulguées sur le site Internet et en contrariété avec le présent règlement.

 

Les Parties s'efforceront de résoudre à l'amiable tout litige qui surviendrait à l'occasion de l'exécution du présent règlement. En cas de désaccord définitif, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents.

 

REGLEMENT DU JEU-CONCOURS INTERNET« Fire Mix Party by Tignes »

ARTICLE 1
La société M6 WEB, 89, avenue Charles de Gaulle, 92 575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex, organise un jeu-concours Internet « Fire Mix Party by Tignes» accessible du mercredi 11 novembre 2009 à 12h00 au lundi 30 novembre 2009 à 23h59 inclus via m6music.com à l’adresse URL suivante : http://www.m6music.com.

La participation à ce jeu-concours gratuit et sans obligation d’achat implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement par les participants et son application par la société organisatrice.

ARTICLE 2
La participation à ce jeu-concours est ouverte à toute personne physique âgée de 18 (dix-huit) ans minimum, pénalement responsable, résidant légalement en France métropolitaine et disposant d’une connexion internet, et d’une adresse email valide, à l’exception des membres du personnel du groupe Métropole Télévision, de leurs prestataires techniques, de tout parrain ou annonceur et de leur famille directe vivant sous le même toit.



ARTICLE 3
Pour participer au jeu-concours Internet « Fire Mix Party by Tignes», les participants sont invités, du mercredi 11 novembre 2009 à 12h00 au lundi 30 novembre 2009 à 23h59 inclus, à répondre correctement à la question posée sur http://www.m6music.com

La question qui sera posée aux participants sera la suivante :

1. Quel est le nom du dernier album de Laurent Wolf ?
1. Hollyworld
2. Wash my world
3. No stress

La bonne réponse à la question posée se trouve annexée au présent règlement.

Pour répondre à la question posée à l’occasion du présent jeu-concours, les participants devront envoyer leur réponse par mail à l’adresse suivante : jeuxm6music@gmail.com. Dans le corps du mail, ils devront renseigner leur nom, prénom, adresse, code postal et ville ainsi que la réponse à la question posée.

Il ne sera accepté qu'une seule inscription par personne définie par son email et son nom. La tentative d'une inscription multiple pourra entraîner l'exclusion du participant par la société organisatrice.

A l’issue du jeu-concours, parmi les participants ayant correctement répondu à la question du jeu-concours, un tirage au sort désignera 1 (un) gagnant qui remportera :


- 1 (un) séjour du 26/12/2009 et le 02/01/2010 pour 2 (deux) personnes à Tignes.


Cette dotation inclut :

- l’hébergement en studio pour 2 (deux) personnes du 26/12/09 au 02/01/2010 à Tignes le lac ou Tignes Val Claret à 2100mètres, en centre station, d’une valeur commerciale globale de 1000 (mille) euros TTC (Toutes Taxes Comprises),

- les forfaits de ski 6 jours espace Killy (Tignes – Val d’Isère) pour 2 (deux) personnes d’une valeur commerciale unitaire de 177 (cent soixante dix-sept) euros TTC (Toutes Taxes Comprises) soit une valeur commerciale globale de 354 (trois cent cinquante quatre) euros TTC (Toutes Taxes Comprises),

- Les entrées pour 6 jours pour le Lagon (l’espace aquatique de Tignes) pour 2 (deux) personnes d’une valeur commerciale unitaire de 70 (soixante dix) euros TTC (Toutes Taxes Comprises) soit une valeur commerciale globale de 140 (cent quarante) euros TTC (Toutes Taxes Comprises),

- La location du matériel de ski pour 6 jours pour 2 (deux) personnes, grâce à notre partenaire Salomon, d’une valeur commerciale unitaire comprise entre 100(cent) et 160 (cent soixante) euros TTC (Toutes Taxes Comprises) selon le type de matériel loué, soit une valeur commerciale globale comprise entre 200 (deux cents) et 320 (trois cent vingt) euros TTC (Toutes Taxes Comprise),

- 2 (deux) entrées pour la soirée Fire Mix Party le 31 décembre 2009 à partir de 22h au Val Claret – Front de neige de la Grande Motte à Tignes sans valeur commerciale.


Soit une valeur commerciale globale de 1814 (mille huit cent quatorze) euros TTC (Toutes Taxes Comprises).


Tous les frais de transport, notamment entre le domicile du gagnant et le lieu du séjour à  Tignes, de restauration, d’assurance, les dépenses personnelles et extra en général, etc… non expressément compris dans la dotation restent à la charge exclusive du gagnant.

Dans le cas où le gagnant et la personne qui l’accompagne souhaiteraient allonger la durée de leur séjour, ils devront le signaler à l’occasion de la réservation de leur voyage. Dans cette hypothèse l’intégralité des frais (hôtels, réservation, taxes de séjour etc.) occasionnés par les journées de séjour supplémentaires seront à la charge du gagnant et de la personne qui l’accompagne.

Le gagnant du séjour et la personne qui l’accompagne doivent enfin être titulaires d’une assurance accident/rapatriement et de responsabilité civile (couvrant tous dommages corporels dont ils pourraient être responsables ou victimes - à savoir toute atteinte corporelle subie par une personne physique et les préjudices qui en résultent – et tous dommages matériels dont ils pourraient être responsables ou victimes – à savoir toute atteinte, destruction, altération, perte ou disparition d'une chose ou substance ainsi que toute atteinte physique à un animal) en cours de validité et ce pour toute la durée du séjour à l’étranger.

Si la personne accompagnant le gagnant du voyage est mineure, le gagnant devra
avoir obtenu, à cet effet, l’autorisation des personnes détenant l’autorité parentale sur ledit mineur.

Séjour nominatif non échangeable, non cessible, non remboursables contre valeur monétaire. Le gagnant ne pourra pas reporter les dates du voyage.

La personne tirée au sort peut partir avec la personne de son choix.

Le tirage au sort aura lieu le mardi 1er décembre 2009 par Maître NADJAR, huissier de justice, 18 avenue Charles de Gaulle, 92 200 NEUILLY-SUR-SEINE.


ARTICLE 4
Les prix seront acceptés tels qu'ils sont annoncés. Aucun changement (de date, de prix,…) pour quelque raison que ce soit ne pourra être demandé par les gagnants.

Aucune contrepartie ou équivalent financier des lots ne pourra être demandé par les gagnants sous quelque forme que ce soit, totalement ou partiellement.

Il est précisé que la société organisatrice ne fournira aucune prestation ni garantie, les gains consistant uniquement en la remise du prix prévus ci-dessus.

Le gagnant sera informé personnellement par e-mail de son gain. Le gagnant disposera d’un délai de quinze (15) jours calendaires après envoi du courrier électronique de la société organisatrice ou de leur partenaire confirmant leur lot pour se manifester auprès de la société organisatrice et répondre aux instructions qui seront demandées.

A défaut d’une confirmation du gain par le gagnant, le silence du gagnant vaudra renonciation pure et simple de son lot, lequel sera automatiquement attribué à un gagnant suppléant désigné par le tirage au sort, qui devra être joignable et accepter et confirmer son gain dans les mêmes conditions. En cas de silence de ce suppléant, un autre suppléant sera contacté, et ce, sous réserve du temps restant avant le début du séjour.

D'une manière générale, si l'adresse électronique ne correspond pas à celle du gagnant au moment de l'envoi d'informations relatives à son gain ou si des problèmes de réseau, coupure de courant devaient empêcher l'acheminement de ces informations, la société organisatrice ne pourra en aucun cas en être tenue pour responsable.

L’organisation du séjour s’établit par mail ou téléphone.

A défaut d’un participant ayant correctement répondu aux questions posées, la société organisatrice se réserve la faculté de tirer au sort les gagnants parmi l’ensemble des personnes ayant participé au présent jeu-concours Internet « Fire Mix Party by Tignes »

Aucun message ne sera adressé aux perdants.


ARTICLE 5
Les participants devront adresser par mail à l’adresse jeuxm6music@gmail.com via l’adresse suivante : http://www.m6music.com, du mercredi 11 novembre 2009 à 12h00 au lundi 30 novembre 2009 à 23h59 inclus, leur réponse à la question posée, leur nom, prénom, adresse, code postal et ville.

Ne seront pas prises en considération les candidatures adressées après les délais prévus ci-dessus ou celles contraires aux dispositions du présent règlement.

ARTICLE 6
Le présent règlement est déposé chez Maître Frédéric Nadjar, Huissier de justice, 18 avenue Charles de Gaulle, 92 200 NEUILLY-SUR-SEINE.


Il sera adressé à titre gratuit à toute personne qui en ferait la demande auprès de M6 WEB / jeu-concours Internet «Fire Mix Party by Tignes » , 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY- SUR-SEINE Cedex (timbre remboursé sur demande au tarif lent en vigueur dans la limite d’une demande par foyer, même nom, même adresse).


Pour faciliter le traitement des demandes de remboursement, une seule demande récapitulative par participant est souhaitée, ladite demande pouvant inclure l’ensemble des frais de participation exposés pendant toute la durée du jeu-concours.


Pour les participants, accédant au présent jeu concours à partir de la France métropolitaine via un modem et au moyen d'une ligne téléphonique facturée selon le temps passé (à l'exception des abonnements câble, ADSL et forfaits incluant ou offrant les coûts de communication) les coûts de connexion engagés pour la participation au présent jeu-concours seront remboursés sur la base de 0,021 € TTC (vingt et un millième d'euro Toutes Taxes Comprises) la minute, incluant la minute indivisible crédit temps première minute à 0,11 € TTC (onze centimes d'euro Toutes Taxes Comprises). Etant donné qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, les participants sont informés que tout accès au jeu-concours s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL…) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, au motif que l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans cette hypothèse contracté par l'internaute pour son usage global de l'Internet et que le fait pour le participant de se connecter au site Internet des Sociétés organisatrices du jeu ou de ses partenaires et de participer au jeu-concours ne lui occasionne aucun frais supplémentaire.


Les demandes de remboursement devront être adressées auprès de M6 WEB au plus tard 3 (trois) mois à compter de la fin du présent jeu-concours par lequel la connexion a été effectuée (le cachet de la poste faisant foi) à M6 WEB/ jeu-concours Internet «Fire Mix Party by Tignes », 89 avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY- SUR-SEINE Cedex (le timbre sera remboursé au tarif lent en vigueur dans les mêmes conditions que celles énoncées ci-dessus).


Toute demande de remboursement ne contenant pas les informations ci-dessous ne pourra être traitée :

- la date de participation au jeu-concours

- le nom du jeu,

- le site sur lequel est accessible le Jeu,

- le nom du fournisseur d’accès et,

- une copie de la facture détaillée de l'opérateur de télécommunication par lequel la connexion a été effectuée et mentionnant le nom de l’abonné. Les frais de photocopie de la facture détaillée éventuellement engagés par les participants pour effectuer leurs demandes de remboursement, seront remboursés sur simple demande expresse et écrite formulée dans la demande de remboursement, sur la base de 0,05 € TTC (cinq centimes d'euro Toutes Taxes Comprises) par photocopie. Il est précisé que les frais de photocopie concernant tout document sans rapport avec la demande de remboursement ne seront pas remboursés.


Le coût de la facture détaillée pourra également être remboursé sur présentation des justificatifs si celle-ci n’est pas délivrée gratuitement par l’opérateur de télécommunication.


Les frais postaux engagés pour la demande de remboursement seront remboursés sur demande sur la base d'un timbre au tarif lent en vigueur (0,51 € TTC (cinquante-et-un centimes d'euro) à la date de dépôt du présent règlement). Si les frais postaux engagés pour la demande de remboursement et calculés au tarif lent en vigueur sont supérieurs à 0,51 € TTC (cinquante et un centimes d'euro), ils pourront être remboursés au tarif lent en vigueur, sur demande expresse, écrite et justifiée, dûment formulée dans la demande de remboursement. Dans ce dernier cas, il est précisé que seuls doivent être / seront pris en compte, dans le calcul du remboursement au tarif lent en vigueur des frais postaux engagés, les pages et documents strictement nécessaires au traitement de la demande, tels que décrits ci-dessus.


ARTICLE 7
La société organisatrice se réserve le droit pour quelque raison que se soit, de modifier, remplacer, prolonger, écourter, suspendre ou annuler ce jeu-concours sans préavis, sans que sa responsabilité ne soit engagée de ce fait. Il est précisé que dans une telle hypothèse la dotation et sa valeur pourront être ramenées au prorata de la nouvelle durée du jeu-concours. Aucun dédommagement ne pourra être demandé par les candidats.

La société organisatrice se réserve la possibilité de remplacer les lots par des produits d’une valeur égale ou supérieure en cas d’indisponibilité desdits lots, sans qu’aucune réclamation ne puisse être formulée à cet égard.

Toutefois, si les prix annoncés ne pouvaient être livrés par la société organisatrice, pour des raisons indépendantes de sa volonté ou en cas de non-fourniture des lots par le partenaire, aucune contrepartie ou équivalent financier ne pourra être réclamé.

Les gagnants autorisent expressément et gracieusement l’utilisation et la diffusion de leurs nom, prénom et adresse sur le site www.m6music.com ainsi qu’à l’occasion de toute campagne publicitaire ou promotionnelle liée au présent jeu-concours.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, tout participant dispose d’un droit d’accès et de rectification de données nominatives le concernant, et peut s’opposer au traitement informatique de ces informations en écrivant à l’adresse du jeu : M6 WEB / jeu-concours Internet « Fire Mix Party by Tignes », 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.


ARTICLE 8

La société organisatrice rappelle aux participants les caractéristiques et les limites du réseau Internet et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des participants à ce réseau.

En outre, sa responsabilité ne pourra en aucun cas être retenue en cas de problèmes d'acheminement et/ou de perte de courrier postal ou électronique.

Plus particulièrement, la société organisatrice ne saurait être tenue responsable de tout dommage matériel ou immatériel causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux données qui y sont stockées, et aux conséquences pouvant en découler sur leur activité personnelle, professionnelle ou commerciale.


La société organisatrice ne saurait davantage être tenue responsable au cas où un ou plusieurs participants ne pourraient parvenir à envoyer leurs réponses via l’adresse http://jeu.m6mobile.fr du fait de tout défaut technique ou de tout problème notamment et non limitativement lié à/aux :

- l'encombrement du réseau,

- une erreur humaine ou d’origine électrique,

- toute intervention malveillante,

- matériels ou logiciels,

- tous dysfonctionnements de logiciels ou de matériel,

- un cas de force majeure,

- des perturbations qui pourraient affecter le bon déroulement des jeux.



ARTICLE 9

La société organisatrice pourra annuler tout ou partie du présent jeu-concours s'il apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, notamment de manière informatique dans le cadre de la participation au présent jeu-concours ou de la détermination des gagnants.

Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer la dotation aux fraudeurs et/ou de poursuivre devant les juridictions compétentes les auteurs de ces fraudes.



ARTICLE 10

Le simple fait de participer à ce jeu-concours entraîne l’acceptation pure et simple du présent règlement et de l’arbitrage de la société organisatrice pour les cas prévus et non prévus.

En cas de réclamations, pour quelque raison que ce soit, les demandes devront être transmises à la société M6 WEB dans un délai de 3 (trois) mois à compter de la date de clôture du jeu, à l’adresse suivante : M6 WEB / Jeu-Concours Internet « Fire Mix Party by Tignes » 89, avenue Charles de Gaulle, 92575 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex (timbre remboursé sur demande au tarif lent en vigueur dans la limite d’une demande par foyer, même nom, même adresse).

En cas de différence entre la version du règlement déposée chez l’huissier et la version du règlement accessible en ligne ou celle obtenue par toute personne qui en aurait fait la demande, c’est la version déposée chez l’huissier qui prévaudra dans tous les cas de figure. De même, la version déposée chez l’huissier fait foi face aux informations divulguées sur le Portail Orange World et en contrariété avec le présent règlement.

LES PARTIES S'EFFORCERONT DE RESOUDRE A L'AMIABLE TOUT LITIGE QUI SURVIENDRAIT A L'OCCASION DE L'EXECUTION DU PRESENT REGLEMENT. EN CAS DE DESACCORD DEFINITIF, ET SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS LEGALES, LES TRIBUNAUX DE PARIS SERONT SEULS COMPETENTS.

Le présent jeu-concours, ouvert à toute personne physique âgée de 18 (dix-huit) ans minimum, pénalement responsable et résidant légalement en France métropolitaine, se déroulera du 2 décembre 2009 au 9 décembre 2009 inclus.

Le tirage au sort aura lieu le 10 décembre 2009.

10 (dix) participants seront tirés au sort parmi ceux ayant correctement répondu à la question posée et remporteront chacun 1 (un) kit comprenant :

- 2 (deux) maxi vinyles "Rafale" d'une valeur commerciales unitaire de 10 € TTC  (dix euros Toutes Taxes Comprises), soit une valeur commerciale globale de 20 € TTC (vingt euros Toutes Taxes Comprises),

- 1 (un) tee-shirt "Rafale" d'une valeur commerciales unitaire de 25 € TTC  (vingt-cinq euros Toutes Taxes Comprises),

- 5 (cinq) parts "Kisskissbankbank" d'une valeur commerciales unitaire de 10 € TTC  (dix euros Toutes Taxes Comprises), soit une valeur commerciale globale de 50 € TTC (cinquante euros Toutes Taxes Comprises),

Soit une valeur commerciale globale de la dotation de 95 € TTC (quatre-vingt quinze euros Toutes Taxes Comprises). Les participants tirés au sort seront contactés par email et recevront leur lot par voie postale.